28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
28/06/2024 |
Délibération |
Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2024) |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Yves MESCAM pour des mariages du 27 septembre 2024 |
25/04/2024 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association de protection animale |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/186-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT-rue du Bazinghien, rue du Parc Notre Dame, rue Edouard Lenglart, rue Victor Vermesse, rue Jules Dubar-place PMR |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/185-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - rue Léon Blum, rue du Docteur Lesne, rue des Aubépines, rue Ernest Couteaux, rue des Genêts, rue Bracke Desrousseaux-place PMR |
12/04/2024 |
Délibération |
Rétrocession à la ville de Loos d’une concession de case trentenaire au columbarium du cimetière Delory |
12/04/2024 |
Délibération |
Budget primitif 2024 |
12/04/2024 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2024 |
12/04/2024 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles |
12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
12/04/2024 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2024 du contrat de ville |
12/04/2024 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
12/04/2024 |
Délibération |
Contrat « in house » entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité pour l’exploitation des installations de production d’énergie renouvelables : autorisation de signature d’une convention modifiée |
12/04/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention entre la ville de Loos et la Régie Municipale d'Electricité (RME) pour l'exploitation des équipements d’éclairage sportif extérieur en régie municipale : autorisation de signature |