| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale et à la Caisse des écoles pour le budget 2025 – acomptes |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de l’activité du centre social Mosaïque et de l’espace de vie sociale Arago de la Ville de Loos au CCAS de Loos au 1er janvier 2025 : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2024) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Opération de travaux de réhabilitation – extension de l’école Voltaire : validation de l’avant-projet définitif (APD) / fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nor |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes entre la Ville de Loos et Partenord Habitat pour la réalisation d’évènements de communication autour du foudroyage de la Tour Kennedy : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 26/11/2024 |
Délibération |
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLPI) - REVISION GENERALE DU RLPI DE LA MEL - BILAN DE CONCERTATION PREALABLE - ARRET DU PROJET |
| 13/11/2024 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la Commission d'appel d'offres de la ville du mardi 19 novmebre 2024 à 17 h |
| 02/11/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/558 - REGLEMENTANT LA CIRCULAITON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : RUE JEAN ZAY RUE EDOUARD HERRIOT |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et de Nature |