| 16/12/2025 |
Arrêté municipal |
Arrêté cadre interdépartemental relatif à la mise en place de principes communs de vigilance et de gestion des usages de l'eau en cas d'étiage sévère de la ressource ou de risque de pénurie liés aux épisodes de sécheresse dans les bassins versants des dép |
| 11/12/2025 |
Délibération |
Désignation des membres du conseil d’administration du SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » représentant la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Avenant à la convention relative à la création d’un service commun pour le suivi, la gestion et la prévention du risque lié aux carrières souterraines : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service entretien) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse - année 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise en place d’un cadre général d’autorisation d’ouverture des structures petite enfance privées sur la commune de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Budget principal 2025 – décision modificative n°1 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Loos (Exercice 2025) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2026 : versement d’acomptes |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Liaison Intercommunale Nord-Ouest (LINO) partie Sud – création d'un puits à chiroptères au cimetière Delory : autorisation de signature d’une convention d'occupation temporaire et de gestion avec la MEL |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Participation au fonds de roulement du syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective (SIMReC) par le versement d’une avance non remboursable |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Aménagement du quartier des Oliveaux dans le cadre du NPRU : autorisation de signature de la « charte Écoquartier » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité saisonnier (service jeunesse - séjour ski – vacances d’hiver 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos à la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Transfert de personnel au SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de la cuisine centrale de Loos au bénéfice du SIMReC : autorisation de signature de la convention |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Versement d'une subvention 2025 au GIE Eurasanté |