12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
12/04/2024 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles |
12/04/2024 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2024 |
12/04/2024 |
Délibération |
Budget primitif 2024 |
12/04/2024 |
Délibération |
Rétrocession à la ville de Loos d’une concession de case trentenaire au columbarium du cimetière Delory |
04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
15/03/2024 |
Délibération |
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) |
15/03/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024 |
15/03/2024 |
Délibération |
Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle |
15/03/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement intérieur relatif à la formation |
15/03/2024 |
Délibération |
Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux |
15/03/2024 |
Délibération |
Appel à Manifestation d’Intérêt de la Métropole Européenne de Lille : candidature de la ville de Loos au dispositif de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine |
15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « cité des enfants » |
15/03/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |