| 28/01/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Mme Elisabeth BODIER pour des mariages du 8 février 2025 |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rues Lucie Aubrac et Simone de Beauvoir à Loos |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur des voies et espaces publics de Loos |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords de résidences situées rue Robert Schuman à Loos - chaque jour de la semaine entre 12h et 02h00 |
| 03/01/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public – rue Wacquez Lalo – rue Salengro – rue Lamartine à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à Loos sur le périmètre rues Foch / Leclerc / Guesde des horaires de fonctionnement des établissements titulaires de licence de vente à emporter et fixation sur ce périmètre des horaires d’ouverture de la vente à emporter de boissons alcoolisées |
| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Protoxyde d’azote : interdiction de consommation sur le territoire de la ville de Loos / interdiction de vente aux mineurs / interdiction de dépôt de cartouches d’aluminium sur la voie publique |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/634-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules : BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/633-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux véhicules transportant des personnes handicapés ou à mobilité réduite sur le territoir de la commune de loos- RUE MIRABEAU |
| 19/12/2024 |
Décision |
Dépôt d’un permis d’aménager pour la rénovation du terrain synthétique du complexe sportif municipal (59120) |
| 13/12/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 10/12/2024 |
Décision |
Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Hauts de France d'un montant de 3 000 000 € |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse – année 2025) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos (exercice 2024) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Programme Tim2Adapt – « european urban initiative – Innovate action » : Autorisation de signature d’une convention |
| 06/12/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |