| 04/04/2025 |
Délibération |
Délibération conjointe des communes de Loos et Haubourdin relative à la création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion mutualisée de la compétence restauration collective |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d‘accueil de jeunes enfants (EAJE) et renouvellement de leurs agréments |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025 |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
| 04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Actualisation des modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des agents municipaux |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Parcelle AS307 appartenant au domaine privé de la commune de Loos : Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2025 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Loos et à la Caisse des écoles de Loos |
| 29/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques WALLYN – Référent Plan communal de sauvegarde |
| 28/03/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale Du Sport Dans le cadre du « Plan 5000 équipements – génération 2024 – équipements structurants » Intitulé du projet : Rénovation Lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif |
| 28/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de signature dans les fonctions d'officier d'état civil à un agent municipal titulaire |
| 14/03/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU VENDREDI 21 MARS 2025 |
| 11/03/2025 |
Délibération |
Rapport d’orientations budgétaires 2025 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Déclassement de la parcelle AS307 appartenant à la commune de Loos dans le cadre de la vente de la résidence la Marlière par le CCAS |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1 |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Dispositif d’aide à la rénovation des façades et à l’embellissement des vitrines des commerces loossois : actualisation |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Déclaration de prescription acquisitive de parcelles situées rue Denis Cordonnier à Loos : autorisation de signature d’un acte notarié |
| 07/03/2025 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature d’un avenant |