| 23/01/2026 |
Délibération |
Fonds de concours « transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » et Fonds de concours « équipements scolaires » : autorisation de signature de conventions d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre d |
| 23/01/2026 |
Délibération |
« Règlement des marchés publics » de la ville de Loos : mise à jour |
| 13/01/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Madame Brigitte BALDEYROU pour la présidence de la commission communale des impôts directs |
| 08/01/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2025/0634-Réglementant le stationnement des emplacements aux véhicules transportant des personnes à mobilité réduite sur le territoire de la Ville de Loos - PMR - rue Basse Marliére |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords des commerces Carrefour City et Supermarché Coccinelle rue Foch à Loos / aux abords du parc Danel rue Calmette à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de circulation et de stationnement sur une portion de la rue KIENER |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords de résidences situées rue Robert Schuman à Loos - chaque jour de la semaine entre 12h et 02h00 |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur des voies et espaces publics de Loos |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Fixation à Loos sur le périmètre rues Foch / Leclerc / Guesde des horaires de fonctionnement des établissements titulaires de licence de vente à emporter et fixation sur ce périmètre des horaires d’ouverture de la vente à emporter de boissons alcoolisées |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans un périmètre de 100 mètres autour du centre commercial Match |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rues Lucie Aubrac et Simone de Beauvoir à Loos |
| 02/01/2026 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public – rue Wacquez Lalo – rue Salengro – rue Lamartine à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 19/12/2025 |
Arrêté municipal |
Création de zones de stationnement à durée limitée assortie de la vignette « résident » : rues Saint - Marcel / Saint – Fiacre / Ghesquière |
| 19/12/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 26/12/2025 |
| 16/12/2025 |
Arrêté municipal |
Arrêté cadre interdépartemental relatif à la mise en place de principes communs de vigilance et de gestion des usages de l'eau en cas d'étiage sévère de la ressource ou de risque de pénurie liés aux épisodes de sécheresse dans les bassins versants des dép |
| 11/12/2025 |
Délibération |
Désignation des membres du conseil d’administration du SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » représentant la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Transfert de personnel au SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires |