| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/533-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE JEAN ZAY, |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/528-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Cam |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/527-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR L’AXE CONSTITUE PAR LA RUE DU MARECHAL FOCH ET LA RUE GEORGES POTIE |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées |
| 12/10/2024 |
Délibération |
Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants) |
| 08/10/2024 |
Arrêté municipal |
Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D |
| 03/10/2024 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites pour la société REFINAL industries (site de Lille - Lomme) |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2025 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d’usage des locaux destinés à l’habitation |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Admissions en non-valeur et créances éteintes |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2023 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2024-2025) |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Versement d’une subvention 2024 au GIE Eurasanté |