Actes administratifs

02/06/2023 Délibération Opération de mise en accessibilité des écoles Daudet Sand et Alice Sorlin : modification n°1 au marché n°2022-17 - lot 1 « gros-œuvre » et modification n°1 au marché n°2022-18 - lot 2 « étanchéité bardage »
24/05/2023 Arrêté municipal Désignation du représentant du maire de Loos à la présidence de la commission de délégation de service public de la ville du 26 mai 2023 à 17h30
23/05/2023 Décision Dépôt d’une déclaration préalable relative au remplacement de deux menuiseries extérieures de la salle du conseil d’administration de l’Hôtel de ville à Loos (59120)
16/05/2023 Arrêté municipal Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la C.A.O. de la ville du 22 mai 2023
12/05/2023 Délibération Versement d’une subvention 2023 au GIE Eurasanté
12/05/2023 Délibération 8. Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) 3 arrêté par le conseil métropolitain
12/05/2023 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS écoles élémentaires)
12/05/2023 Délibération Modalités de versement des subventions 2023 au CCAS et à la Caisse des écoles
12/05/2023 Délibération Budget principal 2023 – décision modificative n°1
12/05/2023 Délibération Opération de mise en accessibilité des écoles Daudet Sand et Alice Sorlin : modification n°1 au marché n°2022-17 - lot 1 « gros-oeuvre » et modification n°1 au marché n°2022-18 - lot 2 « étanchéité bardage »
12/05/2023 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS collèges)
12/05/2023 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Centre Jacques-Prévert et Maison de l’Amitié année scolaire 2023 - 2024)
09/05/2023 Décision Dépôt d'un dossier de Déclaration Préalable relatif au projet de remplacement des menuiseries extérieures et de remise en peinture d'éléments de façade du n° 137 rue du Maréchal Foch à Loos (59120)
09/05/2023 Arrêté municipal Interdiction de regroupements aux abords du Pavillon Dumas - rue Châtelet à Loos - chaque jour de la semaine entre 15 H et 3 H
25/04/2023 Arrêté municipal Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs
18/04/2023 Délibération Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d'activité - vacances d'été 2023 (Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié)
18/04/2023 Délibération Partenariat avec l’association « La SEVE » pour l’organisation de formation « BAFA » : autorisation de signature de conventions
18/04/2023 Délibération Subventions 2023 aux associations
18/04/2023 Délibération Budget primitif 2023
18/04/2023 Délibération Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2023 du contrat de ville