| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à Loos sur le périmètre rues Foch / Leclerc / Guesde des horaires de fonctionnement des établissements titulaires de licence de vente à emporter et fixation sur ce périmètre des horaires d’ouverture de la vente à emporter de boissons alcoolisées |
| 02/01/2025 |
Arrêté municipal |
Protoxyde d’azote : interdiction de consommation sur le territoire de la ville de Loos / interdiction de vente aux mineurs / interdiction de dépôt de cartouches d’aluminium sur la voie publique |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/634-Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules : BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE |
| 27/12/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/633-Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux véhicules transportant des personnes handicapés ou à mobilité réduite sur le territoir de la commune de loos- RUE MIRABEAU |
| 19/12/2024 |
Décision |
Dépôt d’un permis d’aménager pour la rénovation du terrain synthétique du complexe sportif municipal (59120) |
| 13/12/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 10/12/2024 |
Décision |
Emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Hauts de France d'un montant de 3 000 000 € |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
| 06/12/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Programme Tim2Adapt – « european urban initiative – Innovate action » : Autorisation de signature d’une convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse – année 2025) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |