| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire 2025-2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2025 - 2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public communal d’espaces verts situés dans le domaine public de Lille métropole Habitat (LMH) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Acquisition auprès de la Métropole Européenne de Lille du terrain cadastré AV 140p : autorisation de signature de l’acte authentique |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Construction de la future cité des enfants : Acquisition auprès de la SPL EURALILLE du « Lot F12 » (parcelles AS 0636 et AS 0637) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2025 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de revalorisation du montant de la rémunération d’un agent contractuel en Contrat à Durée Indéterminée |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – éditions 2025 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Ouverture d’une micro-crèche au sein du parc de l’IME La Pépinière : autorisation du conseil municipal |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention d’entente intercommunale inversée entre les villes de Loos et d’Haubourdin pour la production mutualisée des repas en restauration collective au sein de la cuisine centrale de Loos : autorisation de signature |
| 19/06/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos |
| 05/06/2025 |
Arrêté municipal |
Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos |
| 30/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int |
| 16/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné |
| 13/05/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 22 MAI 2025 |
| 24/04/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |