| 18/06/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0247-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Ca |
| 18/06/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0246 - REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS PMR |
| 05/06/2026 |
Arrêté municipal |
Habilitation d’accès aux images issues du dispositif de vidéoprotection |
| 04/06/2026 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION A Madame Valérie CONSEIL pour la célébration de mariages |
| 28/05/2026 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT : Me Juliette Delgorgue (cabinet URBIS avocats) |
| 26/05/2026 |
Arrêté municipal |
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Camille Guérin, |
| 22/05/2026 |
Arrêté municipal |
Déclaration d'intention | Projet de construction d'une centrale de production de chaleur renouvelable à Haubourdin |
| 21/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin |
| 21/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant de la Ville de Loos auprès de l’association Impulsions Métropole sud |
| 19/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres nommés du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Loos |
| 12/05/2026 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 1 : rénovation du city stade et de l’aire de jeux de la « cantine verte » – rue Jean Zay |
| 12/05/2026 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 2 : sécurisation des espaces publics / installation et déploiement de la vidéosurveillance |
| 07/05/2026 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2025 |
| 07/05/2026 |
Arrêté municipal |
Autorisation d’organisation d’une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
| 05/05/2026 |
Décision |
Renouvellement de l'adhésion à l'association "beffrois du patrimoine mondial" |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Occupation du bâtiment municipal situé 98 rue Lelièvre à Loos : autorisation de signature des conventions avec FCP et Impulsions métropole sud |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Fixation du montant des indemnités des élus locaux |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Création d'un Comité Social Territorial commun entre la commune de Loos et les établissements publics rattachés (CCAS et caisse des écoles) |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Droit à la formation des élus municipaux : mandat 2026-2032 |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |