Actes administratifs

27/06/2025 Délibération Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service petite enfance – été 2025
27/06/2025 Délibération Admissions en non-valeur
27/06/2025 Délibération Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – été 2025)
27/06/2025 Délibération Autorisation d’adhésion à la prestation « conseil et assistance chômage » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59)
27/06/2025 Délibération Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes »
27/06/2025 Délibération Transfert dans le domaine public communal d’espaces verts situés dans le domaine public de Lille métropole Habitat (LMH)
27/06/2025 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2025/2026)
27/06/2025 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2025 - 2026)
27/06/2025 Délibération Mission d’assistance à l’exploitation de l’outil I-parapheur : signature d‘une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord (CDG59)
19/06/2025 Arrêté municipal Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos
05/06/2025 Arrêté municipal Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos
30/05/2025 Décision Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int
16/05/2025 Décision Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné
13/05/2025 Arrêté municipal DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 22 MAI 2025
24/04/2025 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
10/04/2025 Décision Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial »
10/04/2025 Décision Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Leclerc
10/04/2025 Arrêté municipal Interdiction de la présence de chariots de courses sur le domaine public de la commune de Loos
10/04/2025 Décision Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Gustave Delory
08/04/2025 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt)