04/04/2025 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2025 |
04/04/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre « Lutte contre la pollution de l’air – plan communal » |
04/04/2025 |
Délibération |
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet |
04/04/2025 |
Délibération |
Subventions 2025 aux associations |
04/04/2025 |
Délibération |
Délibération conjointe des communes de Loos et Haubourdin relative à la création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion mutualisée de la compétence restauration collective |
04/04/2025 |
Délibération |
Actualisation des modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des agents municipaux |
04/04/2025 |
Délibération |
Compte administratif 2024 et affectation des excédents |
04/04/2025 |
Délibération |
Parcelle AS307 appartenant au domaine privé de la commune de Loos : Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
04/04/2025 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |
04/04/2025 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur |
04/04/2025 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
04/04/2025 |
Délibération |
Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature |
04/04/2025 |
Délibération |
Fixation des tarifs des mini-séjours dans le cadre des centres de loisirs d'été |
04/04/2025 |
Délibération |
Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d‘accueil de jeunes enfants (EAJE) et renouvellement de leurs agréments |
04/04/2025 |
Délibération |
Dénomination de voie « Chemin perdu » |
04/04/2025 |
Délibération |
Budget primitif 2025 |
04/04/2025 |
Arrêté municipal |
Autorisation d’organisation d’une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
04/04/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025 |
04/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |