08/12/2023 |
Délibération |
Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation |
08/12/2023 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du "14 juillet" (13 juillet 2023) menée en partenariat avec la Ville d'Haubourdin : autorisation de signature |
08/12/2023 |
Délibération |
NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux" |
08/12/2023 |
Délibération |
Passage à la norme comptable M57 : apurement du compte 1069 |
08/12/2023 |
Délibération |
Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention |
08/12/2023 |
Délibération |
Dépenses d'investissement 2024 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement |
08/12/2023 |
Délibération |
Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA |
08/12/2023 |
Délibération |
Budget principal 2023 - décision modificative n° 4 |
08/12/2023 |
Délibération |
Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos |
08/12/2023 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024) |
08/12/2023 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023 |
08/12/2023 |
Décision |
Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice |
08/12/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
08/12/2023 |
Délibération |
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises |
08/12/2023 |
Délibération |
Modification des modalités d'attribution du dispositif "aide au BAFA" |
08/12/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" |
08/12/2023 |
Délibération |
Passage à la norme comptable M57 : adoption du règlement budgétaire et financier |
08/12/2023 |
Délibération |
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres |
08/12/2023 |
Délibération |
Inventaire comptable - règles et durées d'amortissement pour le budget principal - nomenclature M57 |
08/12/2023 |
Délibération |
Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la charte "EcoQuartier" |