| 26/05/2026 |
Arrêté municipal |
REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Camille Guérin, |
| 22/05/2026 |
Arrêté municipal |
Déclaration d'intention | Projet de construction d'une centrale de production de chaleur renouvelable à Haubourdin |
| 21/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant de la Ville de Loos auprès de l’association Impulsions Métropole sud |
| 21/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin |
| 19/05/2026 |
Arrêté municipal |
Désignation des membres nommés du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Loos |
| 12/05/2026 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 2 : sécurisation des espaces publics / installation et déploiement de la vidéosurveillance |
| 12/05/2026 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 1 : rénovation du city stade et de l’aire de jeux de la « cantine verte » – rue Jean Zay |
| 07/05/2026 |
Arrêté municipal |
Autorisation d’organisation d’une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
| 07/05/2026 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2025 |
| 05/05/2026 |
Décision |
Renouvellement de l'adhésion à l'association "beffrois du patrimoine mondial" |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2026 |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Désignation du représentant du conseil municipal de Loos au sein des instances de la SPLA "La fabrique des Quartiers" |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Révision et actualisation des autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne : passage au régime de l'autorisation préalable de mise en location (permis de louer) dans le cadre de la convention avec la Métropole Européenne de Lille |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Fixation du montant des indemnités des élus locaux : majoration eu titre de la perception de la dotation de solidarité urbaine (DSU) |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et recueil de l’avis du collège des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial commun Ville – CCAS - Caisse des écoles de Loos et de sa Formation Spéc |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Création de conseils de quartiers et élection d’adjoints de quartier |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2026 |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Retrait de la délibération n°2026-04-02-32 du 2 avril 2026 fixant le montant des indemnités de fonction des élus municipaux |
| 02/05/2026 |
Délibération |
Modalités de remboursement des usagers dans le cadre des activités organisées par le service Jeunesse |