| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire 2025-2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention portant mise à disposition du domaine public de la ville de Loos à la SPL Euralille – Loos les Oliveaux : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de mise à disposition de terrains municipaux pour l'installation de garages à vélos : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité (RME) pour l’exploitation de l'éclairage public en régie municipale : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2025) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Subvention 2025 à l’association « Dynamique Commerçante Loossoise » (DCL) |
| 19/06/2025 |
Arrêté municipal |
Fixation à titre dérogatoire de la durée du stationnement dit « abusif » - rue Pierre Brossolette à Loos |
| 05/06/2025 |
Arrêté municipal |
Instauration d’un périmètre de sécurité et d’évacuation Opérations de démolition par foudroyage de la tour Kennedy NPNRU « quartier des Oliveaux » - place du Général de Gaulle à Loos |
| 30/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int |
| 16/05/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné |
| 13/05/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 22 MAI 2025 |
| 24/04/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 10/04/2025 |
Décision |
Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial » |
| 10/04/2025 |
Arrêté municipal |
Interdiction de la présence de chariots de courses sur le domaine public de la commune de Loos |
| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Gustave Delory |
| 10/04/2025 |
Décision |
Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Leclerc |
| 08/04/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre « Lutte contre la pollution de l’air – plan communal » |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Parcelle AS307 appartenant au domaine privé de la commune de Loos : Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |