| 12/04/2024 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Rétrocession à la ville de Loos d’une concession de case trentenaire au columbarium du cimetière Delory |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Conventions tripartites entre la ville de Loos, Partenord et Dalkia pour la fourniture de chaleur par la chaufferie présente sur le site des Oliveaux à Loos: autorisation de signature des conventions et de leurs éventuels avenants |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention entre la ville de Loos et la Régie Municipale d'Electricité (RME) pour l'exploitation des équipements d’éclairage sportif extérieur en régie municipale : autorisation de signature |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement de subventions en soutien des projets des écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville : approbation du règlement d’attribution |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2024 du contrat de ville |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Vente de l’ancienne laverie du C.C.A.S. : avis du conseil municipal |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre de l’amende administrative pour lutter contre les abandons de toute nature sur la voie publique et les occupations illicites du domaine public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) |