| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Budget primitif 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Contrat « in house » entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité pour l’exploitation des installations de production d’énergie renouvelables : autorisation de signature d’une convention modifiée |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d'activité - vacances d'été 2024 (Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié) |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à l’association « vacances ouvertes » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Acquisition par la commune de Loos de la parcelle cadastrée section AP n° 758 située lieu-dit ‘hameau d’Ennequin » en limite du complexe sportif municipal, rue Guy Môquet à Loos |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2024 : versement d’acomptes |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Renouvellement d’un emploi non permanent : contrat de projet-pôle développement économique et cohésion urbaine (chargé de mission développement durable) |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement intérieur relatif à la formation |