Actes administratifs

03/04/2026 Délibération Désignation des membres du Conseil d’Administration de la Régie Municipale d’Electricité (RME)
03/04/2026 Délibération Election des membres de la Commission de délégation des Services Publics (CDSP)
03/04/2026 Délibération Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de la commission de suivi des sites (CSS) du Centre de valorisation organique (CVO) de Sequedin
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Collège Descartes
03/04/2026 Délibération Fixation du nombre de membres élus et nommés au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Loos et élections des représentants du conseil municipal
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’école régionale d’enseignement adapté (E.R.E.A.) Ignace Pleyel
03/04/2026 Délibération Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
03/04/2026 Délibération Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil de surveillance du groupe hospitalier Loos-Haubourdin
03/04/2026 Délibération Désignation du représentant de la ville de Loos au sein de la commission de suivi de site (CSS) de PCL KUHLMANN France
03/04/2026 Délibération Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes : année 2025-2026
03/04/2026 Délibération Constitution des commissions municipales
03/04/2026 Délibération Inventaire comptable - Règles et durées d’amortissement pour le budget municipal – Nomenclature M57
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du Syndicat Intercommunal de Loos-Haubourdin
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du collège des collectivités territoriales du conseil d’administration de la Mission Locale Métropole Sud
03/04/2026 Délibération Composition des commissions municipales
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres et de jury de concours de la Ville de Loos
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du Comité du Syndicat Intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants
03/04/2026 Délibération Adoption du règlement budgétaire et financier
03/04/2026 Délibération Désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective