| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Parcelle AS0309 appartenant au domaine privé de la Commune de Loos – Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Tarifs de location du studio d'enregistrement du Conservatoire à Rayonnement Communal |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le C.C.A.S. de Loos pour des marchés publics de travaux dans leurs bâtiments et pour leurs équipements |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification de la participation au financement des contrats souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de mutualisation sur les festivités du « 14 juillet » (13 juillet 2026) menée en partenariat avec la Ville d’Haubourdin : autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Désignation du représentant du Conseil municipal au sein des instances du syndicat mixte « La fibre Numérique 59/62 » |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – vacances scolaires 2026-2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2026 - 2027) |
| 23/06/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à M. Matthieu MONTIGNIES, Vice-Président de la Caisse des Ecoles |
| 18/06/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0273 -Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. |
| 18/06/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0247-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Ca |
| 18/06/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0246 - REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS PMR |
| 05/06/2026 |
Arrêté municipal |
Habilitation d’accès aux images issues du dispositif de vidéoprotection |
| 04/06/2026 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION A Madame Valérie CONSEIL pour la célébration de mariages |
| 28/05/2026 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT : Me Juliette Delgorgue (cabinet URBIS avocats) |