28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
28/06/2024 |
Délibération |
Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
28/06/2024 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion du receveur |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2024 - 2025) |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires) |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024 |
28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France » |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt |
28/06/2024 |
Délibération |
Modification des horaires de l’école Voltaire |
28/06/2024 |
Délibération |
Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU |
28/06/2024 |
Délibération |
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : année scolaire 2024/2025 |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |