| 04/04/2025 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2025 |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre « Lutte contre la pollution de l’air – plan communal » |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Parcelle AS307 appartenant au domaine privé de la commune de Loos : Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2025 |
| 04/04/2025 |
Arrêté municipal |
Autorisation d’organisation d’une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Modifications du règlement de fonctionnement des établissements d‘accueil de jeunes enfants (EAJE) et renouvellement de leurs agréments |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Compte administratif 2024 et affectation des excédents |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Dénomination de voie « Chemin perdu » |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2025 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Loos et à la Caisse des écoles de Loos |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion 2024 du receveur |
| 04/04/2025 |
Délibération |
Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature |
| 04/04/2025 |
Délibération |
NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos |
| 29/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Jacques WALLYN – Référent Plan communal de sauvegarde |
| 28/03/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale Du Sport Dans le cadre du « Plan 5000 équipements – génération 2024 – équipements structurants » Intitulé du projet : Rénovation Lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif |
| 28/03/2025 |
Arrêté municipal |
Délégation de signature dans les fonctions d'officier d'état civil à un agent municipal titulaire |
| 14/03/2025 |
Arrêté municipal |
DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU VENDREDI 21 MARS 2025 |