| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/528-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : Rue du Docteur Calmette, Rue Francisco Ferrer, Rue Léonard Danel, Rue Emile Zola, Rue du Colonel Colonna d’Ornano, Rue Matteotti, Rue Denis Papin, Rue Cam |
| 18/10/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/527-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR L’AXE CONSTITUE PAR LA RUE DU MARECHAL FOCH ET LA RUE GEORGES POTIE |
| 12/10/2024 |
Délibération |
Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants) |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées |
| 12/10/2024 |
Arrêté municipal |
DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES |
| 08/10/2024 |
Arrêté municipal |
Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D |
| 03/10/2024 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Versement d’une subvention 2024 au GIE Eurasanté |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites pour la société REFINAL industries (site de Lille - Lomme) |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Budget principal 2024 – décision modificative n°1 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2023 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Admissions en non-valeur et créances éteintes |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 à l’association Aïkido, Kenjutsu et Arts Japonais (AKAJ) et à l’Association Sportive Loos Oliveaux (ASLO) |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Renouvellement du Projet Educatif de Territoire – 2025/2028 |
| 01/10/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d’usage des locaux destinés à l’habitation |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2025 |
| 01/10/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |