Actes administratifs

08/12/2023 Délibération Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023
08/12/2023 Délibération Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque)
08/12/2023 Délibération Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024)
08/12/2023 Délibération Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos
08/12/2023 Délibération Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos
08/12/2023 Délibération Subvention 2023 à l'union des commerçants et artisans loossois (UDCAL)
08/12/2023 Délibération Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA
08/12/2023 Délibération Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la charte "EcoQuartier"
08/12/2023 Délibération Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention
08/12/2023 Délibération Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres
08/12/2023 Délibération NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux"
08/12/2023 Délibération Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche"
08/12/2023 Délibération Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation
08/12/2023 Délibération Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises
08/12/2023 Décision Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s)
08/12/2023 Décision Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice
08/12/2023 Délibération 02_Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services - 2024
07/12/2023 Arrêté municipal Désignation des membres nommés du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin
07/12/2023 Délibération NPNRU - quartier des Oliveaux / Déclassement de l’« Antenne- Mairie des Oliveaux » située Place de Gaulle à Loos
07/12/2023 Délibération 01-NPNRU-quartier des Oliveaux - déclassement de l'antenne mairie des Oliveaux