| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – éditions 2025 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2025/2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025 |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2025 |
| 27/06/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public communal d’espaces verts situés dans le domaine public de Lille métropole Habitat (LMH) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mission d’assistance à l’exploitation de l’outil I-parapheur : signature d‘une convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord (CDG59) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Construction de la future cité des enfants : Acquisition auprès de la SPL EURALILLE du « Lot F12 » (parcelles AS 0636 et AS 0637) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Appel à projet de la MEL pour des dispositifs de vidéoprotection : autorisation de lancement et demande de subventions |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Convention entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité (RME) pour l’exploitation de l'éclairage public en régie municipale : autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Modification des horaires de l'école Voltaire |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Recrutement de contrats d’apprentissage (direction des finances et service petite enfance) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Subvention 2025 à l’association « Dynamique Commerçante Loossoise » (DCL) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service jeunesse – mini-camps été 2025) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2025 - 2026) |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 27/06/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance – année scolaire 2025-2026) |