| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse – année 2025) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pôle enfance et jeunesse (chargé de mission acteur de liaison sociale dans l’environnement scolaire – ALSES) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de deux fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos auprès de la Ville de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
| 06/12/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds de concours équipements sportifs »: Intitulé du projet : Rénovation lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complexe sportif municipal |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Programme Tim2Adapt – « european urban initiative – Innovate action » : Autorisation de signature d’une convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Suppression de la Zone d’Aménagement Concertée (ZAC) Est Eurasanté : avis de la commune de Loos |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes entre la Ville de Loos et Partenord Habitat pour la réalisation d’évènements de communication autour du foudroyage de la Tour Kennedy : autorisation de signature de la convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos (exercice 2024) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Refonte du régime indemnitaire de la police municipale suite au décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Service restauration) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Opération de travaux de réhabilitation – extension de l’école Voltaire : validation de l’avant-projet définitif (APD) / fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Actualisation des cadres d’emplois éligibles au dispositif du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (séjour ski – février 2025 – Prévert/Amitié) |