| 03/07/2026 |
Arrêté municipal |
DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A MADAME MARIE - CLAUDE BARA - ADMINISTRATEUR DE LA CAISSE DES ECOLES Du 20 juillet au 16 août 2026 |
| 02/07/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Monsieur Christophe MAERTENS, 1er adjoint, du 8 au 15 août 2026 |
| 02/07/2026 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Madame Brigitte Baldeyrou, 2ème adjointe, du 15 au 31 août 2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature d’un acte notarié |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées loossoises – édition 2026 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Recours à des contrats d’apprentissage |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2025-2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Recrutement de vacataires dans le cadre de Time 2 Adapt |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Syndicat Intercommunal de Mutualisation de la restauration Collective (SIMReC) - Modification statutaire : avis du Conseil Municipal |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (service jeunesse – mini-camps été 2026) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Désignation du représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'IME la pépinière |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » – été 2026) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires et collèges – année scolaire 2026 - 2027) |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) : autorisation de signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2026 |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Parcelle AS0309 appartenant au domaine privé de la Commune de Loos – Cession à l’euro symbolique au Centre Communal d’Action Sociale de Loos |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Tarifs de location du studio d'enregistrement du Conservatoire à Rayonnement Communal |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le C.C.A.S. de Loos pour des marchés publics de travaux dans leurs bâtiments et pour leurs équipements |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la Ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 26/06/2026 |
Délibération |
Modification de la participation au financement des contrats souscrits par les agents de la collectivité dans le cadre de la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique |