| 11/10/2025 |
Arrêté municipal |
ST/2025/0456 - REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS - PM-RUES JEAN JACQUES ROUSSEAU / DENIS PAPIN |
| 03/10/2025 |
Décision |
FONGIBILITE DES CREDITS Décision budgétaire portant virement de crédits |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2025-2026) |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Création d’un Service Autonomie à Domicile (SAD MIXTE) par regroupement des autorisations du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) et du Service de Soins Infirmiers À Domicile (SSIAD) |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre de la Cité éducative de Loos années 2025 -2027– Quartiers prioritaires de la politique de la ville « Oliveaux » et « Clemenceau-Kiener » |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2026 |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Conventions d’occupation domaniale pour l’installation d’objets communicants sur divers ouvrages de la ville de Loos : autorisation de signature avec la société « BIRDZ » |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Evolution de l’offre périscolaire sous forme d'ateliers thématiques dénommés « J'apprends en jouant » |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne issus de la loi ALUR : Actualisation et signature de la convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées concernant le transfert du Golf Lille Métropole |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°2 |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2025 |
| 30/09/2025 |
Délibération |
Approbation du lancement du projet « Oui change » - outils pédagogiques autour de la transition écologique pour les enseignants |
| 06/09/2025 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille dans le cadre du « fonds d’aide au football amateur » de la Fédération Française de Football Intitulé du projet : Rénovation Lourde d’un terrain de grand jeu, terrain synthétique du complex |
| 05/09/2025 |
Décision |
FONGIBILITE DES CREDITS - Décision budgétaire portant virement de crédits |
| 29/08/2025 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 28/08/2025 |
Décision |
Acte de nomination du régisseur titulaire Régie n°4 avances CLSH |
| 26/08/2025 |
Arrêté municipal |
AVENANT A L’ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE D’AVANCES N°4 POUR LE PAIEMENT DES PETITES DEPENSES LORS DU FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS DU MERCREDI, DES PETITES VACANCES SCOLAIRES ET DES VACANCES D’ETE » |