| 18/03/2026 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance |
| 07/03/2026 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral abrogeant la mise en demeure du 13/5/2022 pris à l'encontre de la sté Match pour son supermarché de Loos |
| 10/02/2026 |
Arrêté municipal |
Création de zones de stationnement à durée limitée assortie de la vignette "résident" : avenue Saint Marcel / rue Saint Fiacre / rue Ghesquière |
| 07/02/2026 |
Arrêté municipal |
ST/2026/0016 - Réglementant le circulation et le stationnement des véhicules rues du Bazinghien, du Parc Notre Dame, Edouard Lenglart, Victor Vermess, Jules Dubar |
| 06/02/2026 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d’immeubles sis 72 et 72 bis rue du maréchal Foch à Loos : Règlement des frais d’expert(s) |
| 06/02/2026 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 06/02/2026 |
Délibération |
Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des Oliveaux - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 à la convention métropolitaine du renouvellement urbain |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Demande de renouvellement de l’agrément de la ville de Loos pour recevoir des volontaires en service civique |
| 23/01/2026 |
Délibération |
« Règlement des marchés publics » de la ville de Loos : mise à jour |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Fonds de concours « transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » et Fonds de concours « équipements scolaires » : autorisation de signature de conventions d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre d |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Marchés publics d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) et de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le Syndicat |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Centre technique et logistique municipal) |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire : modification concernant les régies comptables |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2026 du contrat de ville et des solidarités |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2026 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Fonds de concours « préservation du patrimoine architectural et historique» : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de la restauration de la crypte du cimetière Leclerc |
| 23/01/2026 |
Arrêté municipal |
Fermeture exceptionnelle pour exhumations administratives du cimetière de la rue Leclerc |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er février 2026 |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Manifestation d’intérêt de la commune de Loos pour s’inscrire dans le plan « piscine » de la Métropole Européenne de Lille |
| 23/01/2026 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |