Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal En savoir plus sur Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public En savoir plus sur Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public
Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos En savoir plus sur Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos
Mise en œuvre de l’amende administrative pour lutter contre les abandons de toute nature sur la voie publique et les occupations illicites du domaine public En savoir plus sur Mise en œuvre de l’amende administrative pour lutter contre les abandons de toute nature sur la voie publique et les occupations illicites du domaine public
Renouvellement d’un emploi non permanent : contrat de projet-pôle développement économique et cohésion urbaine (chargé de mission développement durable) En savoir plus sur Renouvellement d’un emploi non permanent : contrat de projet-pôle développement économique et cohésion urbaine (chargé de mission développement durable)
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) En savoir plus sur Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle En savoir plus sur Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024 En savoir plus sur Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024
Adoption du règlement intérieur relatif à la formation En savoir plus sur Adoption du règlement intérieur relatif à la formation
Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux En savoir plus sur Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux