Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 En savoir plus sur Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030
Compte administratif 2023 et affectation des excédents En savoir plus sur Compte administratif 2023 et affectation des excédents
Approbation du compte de gestion du receveur En savoir plus sur Approbation du compte de gestion du receveur
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL) En savoir plus sur 1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL)
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice En savoir plus sur REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est En savoir plus sur Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est