| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement de subventions en soutien des projets des écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville : approbation du règlement d’attribution |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec la préfecture du Nord pour le système national d’enregistrement des demandes de logements sociaux (SNE) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d'activité - vacances d'été 2024 (Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention entre la ville de Loos et la Régie Municipale d'Electricité (RME) pour l'exploitation des équipements d’éclairage sportif extérieur en régie municipale : autorisation de signature |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Contrat « in house » entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité pour l’exploitation des installations de production d’énergie renouvelables : autorisation de signature d’une convention modifiée |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Conventions tripartites entre la ville de Loos, Partenord et Dalkia pour la fourniture de chaleur par la chaufferie présente sur le site des Oliveaux à Loos: autorisation de signature des conventions et de leurs éventuels avenants |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « cité des enfants » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2024 : versement d’acomptes |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Modification des tarifications des structures d’animation de la vie sociale : espace Mosaïque et centre Arago |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à l’association « vacances ouvertes » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Appel à Manifestation d’Intérêt de la Métropole Européenne de Lille : candidature de la ville de Loos au dispositif de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine |