30/06/2023 |
Délibération |
Adhésion au dispositif « pass culture » : autorisation de signature d’une convention avec la SAS « pass culture » |
30/06/2023 |
Délibération |
Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2023 |
30/06/2023 |
Délibération |
Modification de la convention d’entente intercommunale entre la Ville de Loos et la Ville d’Haubourdin pour une production mutualisée des repas en restauration collective |
30/06/2023 |
Délibération |
Avenant à la convention avec le Département du Nord pour la mise à disposition du restaurant scolaire du collège Descartes du 31 août 2022 au 22 décembre 2023: autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : autorisation de signature d’une convention |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention de partenariat et financière entre la ville de Loos et la Ligue Hauts-de-France d’Athlétisme dans le cadre des « Foulées Loossoises » - édition 2023 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées Loossoises – édition 2023 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023 |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle enfance - année scolaire 2023/2024) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (résidence la Marlière) |
30/06/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle cohésion urbaine et développement économique) |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos au CCAS de Loos |
30/06/2023 |
Délibération |
Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Convention de gestion de site dans le cadre du PRU des Oliveaux : autorisation de signature |
30/06/2023 |
Délibération |
Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de vélos à assistance électriques en semi-floating |