Actes administratifs

30/06/2023 Délibération Adhésion au dispositif « pass culture » : autorisation de signature d’une convention avec la SAS « pass culture »
30/06/2023 Délibération Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2023
30/06/2023 Délibération Modification de la convention d’entente intercommunale entre la Ville de Loos et la Ville d’Haubourdin pour une production mutualisée des repas en restauration collective
30/06/2023 Délibération Avenant à la convention avec le Département du Nord pour la mise à disposition du restaurant scolaire du collège Descartes du 31 août 2022 au 22 décembre 2023: autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Mise à disposition d’équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : autorisation de signature d’une convention
30/06/2023 Délibération Convention de partenariat et financière entre la ville de Loos et la Ligue Hauts-de-France d’Athlétisme dans le cadre des « Foulées Loossoises » - édition 2023 : approbation du dispositif et autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et le tissu économique local (actions de sponsoring) dans le cadre des foulées Loossoises – édition 2023 : approbation du dispositif et autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Mise en œuvre d’une convention de partenariat financier avec la Régie Municipale d’Electricité (actions de sponsoring) dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Loos : approbation du dispositif et autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Révision de la participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association
30/06/2023 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
30/06/2023 Délibération Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle enfance - année scolaire 2023/2024)
30/06/2023 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien)
30/06/2023 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration)
30/06/2023 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (résidence la Marlière)
30/06/2023 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (pôle cohésion urbaine et développement économique)
30/06/2023 Délibération Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Ville de Loos au CCAS de Loos
30/06/2023 Délibération Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
30/06/2023 Délibération Convention d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) par les bailleurs sociaux : autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Convention de gestion de site dans le cadre du PRU des Oliveaux : autorisation de signature
30/06/2023 Délibération Fixation d’une redevance d’occupation du domaine public pour l’accueil de vélos à assistance électriques en semi-floating