29/09/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un local au sein de la cité des enfants pour la tenue de permanences médicales : autorisation de signature d'une convention |
29/09/2023 |
Délibération |
Convention de partenariat entre la ville de Loos et l'URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature |
29/09/2023 |
Délibération |
Appel à projet de la MEL pour des dispositifs de vidéoprotection : autorisation de lancement et demande de subventions |
29/09/2023 |
Délibération |
Bibliothèque municipale : passage à la gratuité de toutes les catégories tarifaires à compter du 1er octobre 2023 |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Rectificatif de la délibération n° 2023-06-29-23 du 29 juin 2023 |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos |
29/09/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Prévert:Amitié) : vacances scolaires 2023-2024 |
29/09/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance) |
29/09/2023 |
Délibération |
Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et:ou de plasma" |
29/09/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille |
29/09/2023 |
Délibération |
Fixation des dérogations octroyées par le maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2024 |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature |
29/09/2023 |
Délibération |
Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature |
29/09/2023 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano |
29/09/2023 |
Délibération |
Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos |
29/09/2023 |
Délibération |
Modalités d'implantation de stations d'autopartage sur le territoire de la commune de Loos |
29/09/2023 |
Délibération |
Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif |
29/09/2023 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 29 septembre 2023 |
29/09/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) |
21/09/2023 |
Arrêté municipal |
ST/2023/471-REGLEMENTANT LA PRESENTATION ET LES CONDITIONS DE COLLECTE DES DECHETS SUR LA VILLE DE LOOS |