Actes administratifs

08/12/2023 Délibération Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2024
08/12/2023 Délibération Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos
08/12/2023 Délibération Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque)
08/12/2023 Délibération 02_Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services - 2024
08/12/2023 Délibération Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de rencensement 2024
08/12/2023 Décision Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s)
08/12/2023 Délibération Modification des modalités d'attribution du dispositif "coup de pouce sport et culture"
08/12/2023 Délibération Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation
08/12/2023 Délibération Convention de mutualisation sur les festivités du "14 juillet" (13 juillet 2023) menée en partenariat avec la Ville d'Haubourdin : autorisation de signature
08/12/2023 Délibération NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux"
08/12/2023 Délibération Passage à la norme comptable M57 : apurement du compte 1069
08/12/2023 Délibération Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention
08/12/2023 Délibération Dépenses d'investissement 2024 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement
08/12/2023 Délibération Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA
08/12/2023 Délibération Budget principal 2023 - décision modificative n° 4
08/12/2023 Délibération Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos
08/12/2023 Délibération Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024)
08/12/2023 Délibération Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023
08/12/2023 Décision Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice
08/12/2023 Délibération Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature