Actes administratifs

23/01/2026 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Centre technique et logistique municipal)
23/01/2026 Délibération Modification du tableau des effectifs au 1er février 2026
23/01/2026 Délibération Marchés publics d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) et de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le Syndicat
23/01/2026 Délibération Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2026 du contrat de ville et des solidarités
23/01/2026 Arrêté municipal Fermeture exceptionnelle pour exhumations administratives du cimetière de la rue Leclerc
23/01/2026 Délibération Fonds de concours « préservation du patrimoine architectural et historique» : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de la restauration de la crypte du cimetière Leclerc
23/01/2026 Délibération Convention de partenariat entre la ville de Loos et l’URACEN pour une mission de formation des associations loossoises : approbation du dispositif et autorisation de signature
23/01/2026 Délibération Manifestation d’intérêt de la commune de Loos pour s’inscrire dans le plan « piscine » de la Métropole Européenne de Lille
23/01/2026 Délibération Fonds de concours « transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal » et Fonds de concours « équipements scolaires » : autorisation de signature de conventions d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille dans le cadre d
23/01/2026 Délibération Dépenses d’investissement 2026 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
23/01/2026 Délibération Nouveau Programme de Renouvellement urbain des Oliveaux : autorisation de signature de l’avenant n° 3 à la convention métropolitaine du renouvellement urbain
23/01/2026 Délibération Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire : modification concernant les régies comptables
23/01/2026 Délibération Demande de renouvellement de l’agrément de la ville de Loos pour recevoir des volontaires en service civique
23/01/2026 Délibération « Règlement des marchés publics » de la ville de Loos : mise à jour
13/01/2026 Arrêté municipal Délégation de fonction à Madame Brigitte BALDEYROU pour la présidence de la commission communale des impôts directs
08/01/2026 Arrêté municipal ST/2025/0634-Réglementant le stationnement des emplacements aux véhicules transportant des personnes à mobilité réduite sur le territoire de la Ville de Loos - PMR - rue Basse Marliére
02/01/2026 Arrêté municipal Interdiction de regroupements dans un périmètre de 100 mètres autour du centre commercial Match
02/01/2026 Arrêté municipal Interdiction de regroupements aux abords de résidences situées rue Robert Schuman à Loos - chaque jour de la semaine entre 12h et 02h00
02/01/2026 Arrêté municipal Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public – rue Wacquez Lalo – rue Salengro – rue Lamartine à Loos chaque jour de la semaine entre midi et minuit
02/01/2026 Arrêté municipal Interdiction de circulation et de stationnement sur une portion de la rue KIENER