Actes administratifs

21/05/2026 Arrêté municipal Désignation du représentant de la Ville de Loos auprès de l’association Impulsions Métropole sud
21/05/2026 Arrêté municipal Désignation des membres du conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Loos - Haubourdin - Emmerin
19/05/2026 Arrêté municipal Désignation des membres nommés du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de Loos
12/05/2026 Décision Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 2 : sécurisation des espaces publics / installation et déploiement de la vidéosurveillance
12/05/2026 Décision Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2026 : Priorité numéro 1 : rénovation du city stade et de l’aire de jeux de la « cantine verte » – rue Jean Zay
07/05/2026 Arrêté municipal Autorisation d’organisation d’une tombola par une association aux fins de favoriser des actes de bienfaisance
07/05/2026 Délibération Approbation du compte de gestion 2025
05/05/2026 Décision Renouvellement de l'adhésion à l'association "beffrois du patrimoine mondial"
02/05/2026 Délibération Fixation du montant des indemnités des élus locaux : majoration eu titre de la perception de la dotation de solidarité urbaine (DSU)
02/05/2026 Délibération Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et recueil de l’avis du collège des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial commun Ville – CCAS - Caisse des écoles de Loos et de sa Formation Spéc
02/05/2026 Délibération Création de conseils de quartiers et élection d’adjoints de quartier
02/05/2026 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2026
02/05/2026 Délibération Retrait de la délibération n°2026-04-02-32 du 2 avril 2026 fixant le montant des indemnités de fonction des élus municipaux
02/05/2026 Délibération Modalités de remboursement des usagers dans le cadre des activités organisées par le service Jeunesse
02/05/2026 Délibération Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2026 du contrat de ville – Volet n°2
02/05/2026 Délibération Créances irrécouvrables : Admissions en non-valeur et créances éteintes
02/05/2026 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à Mme Elisabeth BODIER - Adjointe de quartier
02/05/2026 Délibération Versement des subventions d’équilibre 2026 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Loos et à la Caisse des écoles de Loos
02/05/2026 Délibération Budget primitif 2026
02/05/2026 Délibération Désignation de représentants du conseil municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la MEL