| 16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/185-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - rue Léon Blum, rue du Docteur Lesne, rue des Aubépines, rue Ernest Couteaux, rue des Genêts, rue Bracke Desrousseaux-place PMR |
| 16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/186-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT-rue du Bazinghien, rue du Parc Notre Dame, rue Edouard Lenglart, rue Victor Vermesse, rue Jules Dubar-place PMR |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention entre la ville de Loos et la Régie Municipale d'Electricité (RME) pour l'exploitation des équipements d’éclairage sportif extérieur en régie municipale : autorisation de signature |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement de subventions en soutien des projets des écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville : approbation du règlement d’attribution |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2024 du contrat de ville |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Budget primitif 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Contrat « in house » entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité pour l’exploitation des installations de production d’énergie renouvelables : autorisation de signature d’une convention modifiée |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d'activité - vacances d'été 2024 (Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec la préfecture du Nord pour le système national d’enregistrement des demandes de logements sociaux (SNE) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Rétrocession à la ville de Loos d’une concession de case trentenaire au columbarium du cimetière Delory |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Conventions tripartites entre la ville de Loos, Partenord et Dalkia pour la fourniture de chaleur par la chaufferie présente sur le site des Oliveaux à Loos: autorisation de signature des conventions et de leurs éventuels avenants |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |