ST/2025/0456 - REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS - PM-RUES JEAN JACQUES ROUSSEAU / DENIS PAPIN En savoir plus sur ST/2025/0456 - REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES TRANSPORTANT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LOOS - PM-RUES JEAN JACQUES ROUSSEAU / DENIS PAPIN
FONGIBILITE DES CREDITS Décision budgétaire portant virement de crédits En savoir plus sur FONGIBILITE DES CREDITS Décision budgétaire portant virement de crédits
Conventions d’occupation domaniale pour l’installation d’objets communicants sur divers ouvrages de la ville de Loos : autorisation de signature avec la société « BIRDZ » En savoir plus sur Conventions d’occupation domaniale pour l’installation d’objets communicants sur divers ouvrages de la ville de Loos : autorisation de signature avec la société « BIRDZ »
Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne issus de la loi ALUR : Actualisation et signature de la convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille En savoir plus sur Mise en œuvre des outils préventifs de lutte contre l'habitat indigne issus de la loi ALUR : Actualisation et signature de la convention de prestation de services avec la Métropole Européenne de Lille
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Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2026 En savoir plus sur Fixation des dérogations accordées par le Maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2026
Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59) En savoir plus sur Adhésion de la collectivité à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG59)
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2025-2026) En savoir plus sur Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Saisonnier d'Activité (Amitié / Prévert – vacances scolaires 2025-2026)