Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice En savoir plus sur Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) En savoir plus sur Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s)
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises En savoir plus sur Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises
Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation En savoir plus sur Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" En savoir plus sur Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche"
NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux" En savoir plus sur NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux"
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres En savoir plus sur Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres
