Délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos : attribution et autorisation de signature de la convention En savoir plus sur Délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos : attribution et autorisation de signature de la convention
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) En savoir plus sur Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s)
Modification du tableau des effectifs au 29 septembre 2023 En savoir plus sur Modification du tableau des effectifs au 29 septembre 2023
Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif En savoir plus sur Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif
Modalités d'implantation de stations d'autopartage sur le territoire de la commune de Loos En savoir plus sur Modalités d'implantation de stations d'autopartage sur le territoire de la commune de Loos
Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos En savoir plus sur Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos
Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano En savoir plus sur Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano