AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT En savoir plus sur AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques En savoir plus sur ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI En savoir plus sur Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) En savoir plus sur Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120)
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice En savoir plus sur REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature En savoir plus sur Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : autorisation de signature
Convention de gestion avec la Ville d’Emmerin pour l’entretien d’une parcelle située rue du chemin perdu En savoir plus sur Convention de gestion avec la Ville d’Emmerin pour l’entretien d’une parcelle située rue du chemin perdu