Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants) En savoir plus sur Débat en conseil municipal : rapport de la chambre régionale des comptes – Métropole Européenne de Lille : enquête régionale relative à la tarification des services de mobilité urbaine (exercices 2018 et suivants)
Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées En savoir plus sur Dégrèvement d'office TFPNB - Pertes de récoltes 2024 - Liste des parcelles dégrevées
DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES En savoir plus sur DÉGRÈVEMENT D’IMPÔTS DIRECTS Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et la grêle AVIS AUX CONTRIBUABLES
Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D En savoir plus sur Réglementant le stationnement des emplacements réservés aux Points d’Apport Volontaire (PAV) sur le territoire de la commune de Loos. RUE GEORGES CLEMENCEAU, RUE DU MARECHAL JOFFRE, RUE THIRION ET FERRON, RUE LAMARTINE, RUE DU BAZINGHIEN, RUE DE LA TETE D
Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN En savoir plus sur Arrêté préfectoral du 27 septembre 2024 autorisant la société MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE à exploiter une unité de traitement de surfaces et une unité de peinture de pièces métalliques sur le territoire de la commune de NOYELLES-LES-SECLIN
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice En savoir plus sur REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice