Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville En savoir plus sur Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville
Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 En savoir plus sur Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024
Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau En savoir plus sur Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau
Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) En savoir plus sur Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP)
Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire » En savoir plus sur Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire »
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102 En savoir plus sur Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101 En savoir plus sur Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101
Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs En savoir plus sur Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL En savoir plus sur Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL
