1. Accueil
  2. node
  3. Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos

Signature d’un bail entre la ville de Loos et l’éducation nationale pour l’utilisation par l’inspection académique de locaux sis école Daudet à Loos

Soumis par directionjuridique2 le
/sites/default/files/actes-administratifs/01_0_Renouvellement%20bail%20IEN%20%C3%A9cole%20Daudet-tampon.pdf
30/09/2025
Délibération