1. Accueil
2. node
3. Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025

Mise à disposition d'équipements sportifs au profit des collèges assujettis à redevance : année scolaire 2024-2025

/sites/default/files/actes-administratifs/02_0_Convention%20redevance%20coll%C3%A8ges%202024-2025-tampon.pdf

27/06/2025

Délibération