| 30/09/2022 |
Délibération |
21. Fixation des tarifs de redevance d’occupation commerciale du domaine public : mobilier de signalétique commerciale |
| 30/09/2022 |
Délibération |
22. NPRU – Loos / les Oliveaux : Apport en nature de la Résidence Salengro à la SPL Euralille |
| 30/09/2022 |
Délibération |
23. Projet de LINO : transfert dans le domaine public métropolitain de parcelles en domaine public communal |
| 30/09/2022 |
Délibération |
24. Création par la Régie municipale d’électricité de Loos d’une filiale de production d’électricité ou de gaz à partir de sources d’énergie renouvelable ou décarbonée : autorisation du Conseil municipal |
| 30/09/2022 |
Délibération |
25. Opération de rénovation du monument et de la crypte aux morts : approbation du projet / autorisation de lancement et de passation des marchés de travaux et de leurs éventuelles modifications / autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventio |
| 30/09/2022 |
Délibération |
26. Marché de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et Syndicat Intercommunal Loos – Haubourdin (SILH) |
| 30/09/2022 |
Délibération |
27. Contrats in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité / Hôtel de Ville : autorisation de signature d’avenants |
| 30/09/2022 |
Délibération |
28. Marché de vérification périodique de la sécurité des bâtiments, équipements sportifs, aires de jeux et équipements de travail : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Loos |
| 30/09/2022 |
Délibération |
29. Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de LOOS (Exercice 2021) |
| 30/09/2022 |
Arrêté municipal |
Règlement des honoraires d'un avocat dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 29/09/2022 |
Arrêté municipal |
REPRISE ADMINISTRATIVE DE TERRAINS AU CIMETIERE DE LA RUE LECLERC |
| 29/09/2022 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements dans et aux abords du jardin public rue Wacquez Lalo, rue Salengro, rue Lamartine à Loos - chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 23/09/2022 |
Arrêté municipal |
Arrêté préfectoral portant autorisation de modifier un système de vidéoprotection existant pour la commune de LOOS |
| 22/09/2022 |
Arrêté municipal |
Interdiction de regroupements aux abords du commerce carrefour city - rue Foch à Loos / aux abords du parc Danel - rue Calmette à Loos : chaque jour de la semaine entre midi et minuit |
| 22/09/2022 |
Arrêté municipal |
ST-2022-460- LEON BLUM - LESNE - BRACKE DESROUSSEAUX - ERNEST COUTEAUX - AUBEPINES - GENETS- PMR- SEPT 2022 |
| 13/09/2022 |
Arrêté municipal |
Réglementation de la circulation et le stationnement des véhicules des rues : Calmette, Ferrer, Danel, Zola, D'Ornano, Matteoti, Papin, Guérin, Gilquin, Dhainaut, Debrabandère, Delcour. |
| 13/09/2022 |
Décision |
Sélection des candidats admis à concourir dans le cadre du concours relatif à la mission de maîtrise d'œuvre pour la construction de la nouvelle Cité des enfants aux Oliveaux |
| 12/09/2022 |
Décision |
Demande de subvention au titre du fonds de concours métropolitain relatif à la Transition Energétique et Bas Carbone du patrimoine communal : restructuration du bâtiment FIPROTEC en nouveau conservatoire de musique |
| 02/09/2022 |
Arrêté municipal |
Décision portant autorisation de manifestation nautique |
| 23/08/2022 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la M.E.L au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Réhabilitation du restaurant scolaire des Oliveaux |