Actes administratifs

01/10/2024 Délibération Traitement des avis de mise en fourrière : autorisation de signature d’une convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)
01/10/2024 Délibération Octroi d’avantages en nature - repas au bénéfice de certains agents municipaux
01/10/2024 Délibération Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2024
01/10/2024 Délibération Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification
01/10/2024 Délibération Subventions 2024 à l’association Aïkido, Kenjutsu et Arts Japonais (AKAJ) et à l’Association Sportive Loos Oliveaux (ASLO)
01/10/2024 Délibération Admissions en non-valeur et créances éteintes
27/09/2024 Arrêté municipal Désignation du représentant du maire de Loos à la présidence de la CAO de la Ville du 30 septembre 2024
26/09/2024 Arrêté municipal ST/2024/445-REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES PMR - RUE MIRABEAU
31/08/2024 Décision Règlement des honoraires d'un avocat dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
22/08/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à Mme Brigitte MARTEL, 2ème adjointe, du 26 au 28 août 2024
19/07/2024 Arrêté municipal ST-2024-342 DANTON ROUSSEAU CONDORCET GUESDE LECLERC STE ANNE-AUTOPARTAGE-07.2024
19/07/2024 Arrêté municipal ST-2024-343- BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - AUTOPARTAGE -07-2024
16/07/2024 Arrêté municipal Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos
12/07/2024 Arrêté municipal Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024
28/06/2024 Délibération Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France »
28/06/2024 Délibération Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt
28/06/2024 Délibération Modification des horaires de l’école Voltaire
28/06/2024 Délibération Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU