01/10/2024 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » |
01/10/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de changement d’usage des locaux destinés à l’habitation |
01/10/2024 |
Délibération |
Traitement des avis de mise en fourrière : autorisation de signature d’une convention avec l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions) |
01/10/2024 |
Délibération |
Octroi d’avantages en nature - repas au bénéfice de certains agents municipaux |
01/10/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
01/10/2024 |
Délibération |
Délibération – cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux : modification |
27/09/2024 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant du maire de Loos à la présidence de la CAO de la Ville du 30 septembre 2024 |
26/09/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/445-REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX VEHICULES PMR - RUE MIRABEAU |
31/08/2024 |
Décision |
Règlement des honoraires d'un avocat dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
22/08/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à Mme Brigitte MARTEL, 2ème adjointe, du 26 au 28 août 2024 |
19/07/2024 |
Arrêté municipal |
ST-2024-343- BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - AUTOPARTAGE -07-2024 |
19/07/2024 |
Arrêté municipal |
ST-2024-342 DANTON ROUSSEAU CONDORCET GUESDE LECLERC STE ANNE-AUTOPARTAGE-07.2024 |
16/07/2024 |
Arrêté municipal |
Interdiction provisoire de stationnement sur le parking opposé au lycée Maurice Duhamel situé à Loos |
12/07/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction et de signature à madame Brigitte Martel, 2ème adjointe, du 19 au 25 août 2024 |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
28/06/2024 |
Délibération |
Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature |
28/06/2024 |
Délibération |
Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement d’un contrat d’apprentissage (direction des finances) |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll |