| 08/12/2023 |
Délibération |
Modification des modalités d'attribution du dispositif "coup de pouce sport et culture" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat financier entre la ville de Loos et les entreprises (actions de sponsoring) dans le cadre de l'évènement "Nos jeunes ont du talent" - Edition 2024 : approbation du dispositif et autorisation de signature |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de rencensement 2024 |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2023 |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs (délibération-cadre pour l'année 2024) |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Appel à manifestation d'intérêt "objectif centralité" de la MEL : autorisation de dépôt de la candidature de la ville de Loos |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Subvention 2023 à l'union des commerçants et artisans loossois (UDCAL) |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Participation de la ville de loos au capital de "La Fabrique des Quartiers" : désignation d'un représentant pour siéger au sein des organes de gouvernance de la SPLA |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la charte "EcoQuartier" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres |
| 08/12/2023 |
Délibération |
NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation |
| 08/12/2023 |
Délibération |
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises |
| 08/12/2023 |
Décision |
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) |
| 08/12/2023 |
Décision |
Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice |
| 08/12/2023 |
Délibération |
02_Délibération-cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services - 2024 |