| 12/04/2024 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2024 du contrat de ville |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de signature de la convention de partenariat avec la préfecture du Nord pour le système national d’enregistrement des demandes de logements sociaux (SNE) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024 |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un Accroissement Saisonnier d'activité - vacances d'été 2024 (Maisons de jeunes Jacques-Prévert et Amitié) |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Avenant à la convention entre la ville de Loos et la Régie Municipale d'Electricité (RME) pour l'exploitation des équipements d’éclairage sportif extérieur en régie municipale : autorisation de signature |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Contrat « in house » entre la Ville de Loos et la Régie Municipale d’Electricité pour l’exploitation des installations de production d’énergie renouvelables : autorisation de signature d’une convention modifiée |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Versement de subventions en soutien des projets des écoles maternelles et élémentaires publiques de la ville : approbation du règlement d’attribution |
| 12/04/2024 |
Délibération |
Conventions tripartites entre la ville de Loos, Partenord et Dalkia pour la fourniture de chaleur par la chaufferie présente sur le site des Oliveaux à Loos: autorisation de signature des conventions et de leurs éventuels avenants |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT |
| 04/04/2024 |
Arrêté municipal |
ARRÊTÉ D’ENQUÊTE PUBLIQUE sur la demande présentée par la SAS MECAPROTEC HAUTS-DE-FRANCE en vue d’obtenir l’autorisation environnementale relative à l’exploitation d’unités de traitement de surfaces et de peintures de pièces métalliques |
| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 04/04/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la Métropole Européenne de Lille au titre du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : Rénovation de l’éclairage public – troisième année du PPI |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Appel à Manifestation d’Intérêt de la Métropole Européenne de Lille : candidature de la ville de Loos au dispositif de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Modification de la délibération-cadre fixant les conditions de mise à disposition des équipements municipaux |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement intérieur relatif à la formation |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2024 |