28/06/2024 |
Délibération |
Modification des horaires de l’école Voltaire |
28/06/2024 |
Délibération |
Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité |
28/06/2024 |
Délibération |
Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : année scolaire 2024/2025 |
28/06/2024 |
Délibération |
Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030 |
28/06/2024 |
Délibération |
Compte administratif 2023 et affectation des excédents |
28/06/2024 |
Délibération |
Approbation du compte de gestion du receveur |
28/06/2024 |
Délibération |
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal au sein de la Commission de Suivi des Sites du site exploité par les Produits Chimiques de Loos (PCL) |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Yves MESCAM pour des mariages du 27 septembre 2024 |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
25/04/2024 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association de protection animale |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/185-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - rue Léon Blum, rue du Docteur Lesne, rue des Aubépines, rue Ernest Couteaux, rue des Genêts, rue Bracke Desrousseaux-place PMR |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/186-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT-rue du Bazinghien, rue du Parc Notre Dame, rue Edouard Lenglart, rue Victor Vermesse, rue Jules Dubar-place PMR |
12/04/2024 |
Délibération |
Versement des subventions d’équilibre 2024 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles |
12/04/2024 |
Délibération |
Fixation du montant forfaitaire de la contribution financière attribuée par la Ville aux écoles maternelles et élémentaires publiques |
12/04/2024 |
Délibération |
Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2024 du contrat de ville |
12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
12/04/2024 |
Délibération |
Taux de fiscalité directe locale 2024 |