| 28/06/2024 |
Délibération |
Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Modification des horaires de l’école Voltaire |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France » |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 pour le risque santé et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité dan |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) |
| 28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention |