Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau En savoir plus sur Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau
Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) En savoir plus sur Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP)
Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire » En savoir plus sur Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire »
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102 En savoir plus sur Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) AP n°102
Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101 En savoir plus sur Ouverture de crédits de paiement relatifs aux autorisations de programmes en cours entre le 1"' janvier et le vote du budget - Article L521710 9 du CGT (M57) - AP101
Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs En savoir plus sur Délégation de fonction à madame Brigitte Baldeyrou pour la présidence de la commission communale des impôts directs
Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL En savoir plus sur Arrêté d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL et Avis d’ouverture de l’enquête publique relative à la révision générale du RLPi de la MEL
Désaffectation de la parcelle non bâtie AS 307 sise 1 rue de la basse Marlière à Loos En savoir plus sur Désaffectation de la parcelle non bâtie AS 307 sise 1 rue de la basse Marlière à Loos
