Actes administratifs

30/05/2025 Décision Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Hauts-de-France Dans le cadre du Programme « Monument Historique - demande de subvention en investissement déposée au titre du programme 2026 (et des programmes à venir) » Int
16/05/2025 Décision Demande de subvention auprès de la préfecture du Nord dans le cadre de la dotation politique de la ville 2025 : Priorité numéro 1 : déminéralisation de la cour d’école Hugo - Sévigné
13/05/2025 Arrêté municipal DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE DE LOOS A LA PRESIDENCE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE DU 22 MAI 2025
24/04/2025 Décision REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice
10/04/2025 Décision Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Gustave Delory
10/04/2025 Décision Renouvellement de l’adhésion à l’association « beffrois du patrimoine mondial »
10/04/2025 Arrêté municipal Interdiction de la présence de chariots de courses sur le domaine public de la commune de Loos
10/04/2025 Décision Reprise administrative des sépultures échues dans le columbarium du cimetière de la rue Leclerc
08/04/2025 Délibération Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (Time 2 Adapt)
04/04/2025 Délibération Approbation du compte de gestion 2024 du receveur
04/04/2025 Délibération Contrat in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité des sites municipaux : autorisation de signature
04/04/2025 Délibération NPNRU - quartier des Oliveaux : Cession de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos
04/04/2025 Délibération Actualisation des modalités de prise en charge des frais de mission et de formation des agents municipaux
04/04/2025 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien)
04/04/2025 Délibération Compte administratif 2024 et affectation des excédents
04/04/2025 Délibération Convention de partenariat entre la Ville de Loos et l’association Lille3000 dans le cadre de « Fiesta - 7ème édition thématique de Lille3000 » : approbation du dispositif et autorisation de signature
04/04/2025 Délibération Budget primitif 2025
04/04/2025 Délibération Fixation des tarifs des mini-séjours dans le cadre des centres de loisirs d'été
04/04/2025 Délibération Subventions 2025 aux associations
04/04/2025 Délibération Délibération conjointe des communes de Loos et Haubourdin relative à la création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion mutualisée de la compétence restauration collective