28/06/2024 |
Délibération |
Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature |
28/06/2024 |
Délibération |
Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1 |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT) |
28/06/2024 |
Délibération |
Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans le domaine de la prévoyance et instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la coll |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement de vacataires – Projet Time2adapt |
28/06/2024 |
Délibération |
Recrutement d’un contrat d’apprentissage (direction des finances) |
28/06/2024 |
Délibération |
Création d’un emploi non permanent : Contrat de projet – Pôle vie de la cité - ANRU |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre social Mosaïque) |
28/06/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service entretien) |
28/06/2024 |
Délibération |
Mise à disposition du Dojo du complexe sportif Henri Gomanne au profit du CNFPT : autorisation de signature d’une convention |
25/06/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
20/06/2024 |
Arrêté municipal |
Avis d'enquête publique - enquête publique préalable à la DUP et à la cessibilité d'une réserve foncière sur la ZAC Eurasanté est |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT Dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
28/05/2024 |
Arrêté municipal |
Délégation de fonction à Monsieur Jean-Yves MESCAM pour des mariages du 27 septembre 2024 |
25/04/2024 |
Arrêté municipal |
Autorisation d'organisation d'une tombola par une association de protection animale |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/186-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT-rue du Bazinghien, rue du Parc Notre Dame, rue Edouard Lenglart, rue Victor Vermesse, rue Jules Dubar-place PMR |
16/04/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/185-REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - rue Léon Blum, rue du Docteur Lesne, rue des Aubépines, rue Ernest Couteaux, rue des Genêts, rue Bracke Desrousseaux-place PMR |
12/04/2024 |
Délibération |
Subventions 2024 aux associations |
12/04/2024 |
Délibération |
Budget primitif 2024 |