| 11/12/2025 |
Délibération |
Désignation des membres du conseil d’administration du SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » représentant la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité saisonnier (service jeunesse - séjour ski – vacances d’hiver 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Versement d'une subvention 2025 au GIE Eurasanté |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Convention d’occupation précaire de la parcelle cadastrée AL n°937 appartenant à la Métropole Européenne de Lille (MEL), située à Loos au 10 rue Denis Papin : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise en place d’un cadre général d’autorisation d’ouverture des structures petite enfance privées sur la commune de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Délibération – cadre portant attribution de lots lors des manifestations organisées par les services municipaux : année 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Dépenses d'investissement 2026 : autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de Loos (Exercice 2025) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Subventions d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles pour le budget 2026 : versement d’acomptes |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service entretien) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Budget principal 2025 – décision modificative n°1 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse - année 2026) |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Aménagement du quartier des Oliveaux dans le cadre du NPRU : autorisation de signature de la « charte Écoquartier » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2026 |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux du CCAS de Loos à la Ville de Loos |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Avenant à la convention relative à la création d’un service commun pour le suivi, la gestion et la prévention du risque lié aux carrières souterraines : autorisation de signature |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Participation au fonds de roulement du syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective (SIMReC) par le versement d’une avance non remboursable |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Transfert de personnel au SIVU « Syndicat intercommunal de mutualisation de la restauration collective » |
| 09/12/2025 |
Délibération |
Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires |