Actes administratifs

28/06/2024 Délibération Compte administratif 2023 et affectation des excédents
28/06/2024 Délibération Contrat de ville : approbation du volet local 2024-2030
28/06/2024 Délibération Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association : année scolaire 2024/2025
28/06/2024 Délibération Réforme de la tarification des activités périscolaires et extrascolaires et mise en place d’un règlement intérieur pour chaque activité
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville de Loos et la ligue Hauts-de-France d'athlétisme dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Mise en œuvre d'une convention de partenariat entre la ville et le tissu économique local dans le cadre des foulées loossoises
28/06/2024 Délibération Tarifs de la saison culturelle à compter du 1er septembre 2024
28/06/2024 Délibération Adhésion à l’association « collectif jeune public Hauts-de-France »
28/06/2024 Délibération Groupement de commandes avec le Centre de gestion de la Fonction Publique territoriale du Nord (CDG59) relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs : autorisation d’adhésion et de signature de la convention
28/06/2024 Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2024
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (pôle enfance)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS - niveau écoles élémentaires)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (CLAS – niveau collèges)
28/06/2024 Délibération Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Maisons de jeunes « Amitié » et « Jacques-Prévert » année scolaire 2024 - 2025)
28/06/2024 Délibération Convention en vue du transfert d’un réseau HTA à la MEL et de son exploitation à Enedis : autorisation de signature
28/06/2024 Délibération Adhésion de la Ville de Loos à la Centrale d’Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
28/06/2024 Délibération Marché 2022-74 : Travaux de restructuration de l’ancienne imprimerie Danel en Conservatoire à Rayonnement Communal à Loos (59120) – Lot 17 : Ascenseurs – Modification n°1
28/06/2024 Délibération Protocole transactionnel entre la Ville de Loos et la société TPB dans le cadre de prestations de voirie – réseaux divers : autorisation de signature
28/06/2024 Délibération Mise à disposition à la Ville de Loos d’un local et d’un foncier appartenant à la RME : Autorisation de signature d’une convention
28/06/2024 Délibération Avis du conseil municipal sur le projet de Zone à Faibles Emissions Mobilité (ZFE - M) de la Métropole Européenne de Lille