29. Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de LOOS (Exercice 2021) Read more about 29. Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la Ville de LOOS (Exercice 2021)
28. Marché de vérification périodique de la sécurité des bâtiments, équipements sportifs, aires de jeux et équipements de travail : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Loos Read more about 28. Marché de vérification périodique de la sécurité des bâtiments, équipements sportifs, aires de jeux et équipements de travail : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Loos
27. Contrats in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité / Hôtel de Ville : autorisation de signature d’avenants Read more about 27. Contrats in house entre la Ville de Loos et la Régie municipale d’électricité (R.M.E.) pour la fourniture en électricité / Hôtel de Ville : autorisation de signature d’avenants
26. Marché de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et Syndicat Intercommunal Loos – Haubourdin (SILH) Read more about 26. Marché de fourniture en énergie électrique du Château de la Pierrette et du centre aquatique « Neptunia » : autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et Syndicat Intercommunal Loos – Haubourdin (SILH)
25. Opération de rénovation du monument et de la crypte aux morts : approbation du projet / autorisation de lancement et de passation des marchés de travaux et de leurs éventuelles modifications / autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventio Read more about 25. Opération de rénovation du monument et de la crypte aux morts : approbation du projet / autorisation de lancement et de passation des marchés de travaux et de leurs éventuelles modifications / autorisation de dépôt des dossiers de demande de subventio
24. Création par la Régie municipale d’électricité de Loos d’une filiale de production d’électricité ou de gaz à partir de sources d’énergie renouvelable ou décarbonée : autorisation du Conseil municipal Read more about 24. Création par la Régie municipale d’électricité de Loos d’une filiale de production d’électricité ou de gaz à partir de sources d’énergie renouvelable ou décarbonée : autorisation du Conseil municipal
23. Projet de LINO : transfert dans le domaine public métropolitain de parcelles en domaine public communal Read more about 23. Projet de LINO : transfert dans le domaine public métropolitain de parcelles en domaine public communal
22. NPRU – Loos / les Oliveaux : Apport en nature de la Résidence Salengro à la SPL Euralille Read more about 22. NPRU – Loos / les Oliveaux : Apport en nature de la Résidence Salengro à la SPL Euralille
21. Fixation des tarifs de redevance d’occupation commerciale du domaine public : mobilier de signalétique commerciale Read more about 21. Fixation des tarifs de redevance d’occupation commerciale du domaine public : mobilier de signalétique commerciale