Arrêté préfectoral imposant à la sté Kuhlmann France des prescriptions complémentaires pour la poursuite d'exploitation de son établissement situé à Loos Read more about Arrêté préfectoral imposant à la sté Kuhlmann France des prescriptions complémentaires pour la poursuite d'exploitation de son établissement situé à Loos
Acquisition auprès de la Métropole Européenne de Lille du terrain cadastré AV 140p : autorisation de signature de l’acte authentique Read more about Acquisition auprès de la Métropole Européenne de Lille du terrain cadastré AV 140p : autorisation de signature de l’acte authentique
Transfert dans le domaine public communal d’espaces verts situés dans le domaine public de Lille métropole Habitat (LMH) Read more about Transfert dans le domaine public communal d’espaces verts situés dans le domaine public de Lille métropole Habitat (LMH)
Convention de mise à disposition de terrains municipaux pour l'installation de garages à vélos : autorisation de signature Read more about Convention de mise à disposition de terrains municipaux pour l'installation de garages à vélos : autorisation de signature
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Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature Read more about Convention de servitudes avec ENEDIS pour le raccordement du transformateur sur la parcelle de la cuisine centrale intercommunale : Autorisation de signature
Convention portant mise à disposition du domaine public de la ville de Loos à la SPL Euralille – Loos les Oliveaux : autorisation de signature Read more about Convention portant mise à disposition du domaine public de la ville de Loos à la SPL Euralille – Loos les Oliveaux : autorisation de signature
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Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes » Read more about Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux de la Ville de Loos à la caisse des écoles de Loos pour les « vacances apprenantes »