Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice Read more about Désaffectation de "l'Antenne-Mairie des Oliveaux" en vue de son déclassement : Règlement des honoraires de l'huissier de justice
Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s) Read more about Procédures de mise en sécurité d'un immeuble : Règlement des frais d'expert(s)
Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises Read more about Adhésion au syndicat mixte "La fibre Numérique 59/62" pour la mise en place de l'espace numérique de travail dans les écoles loossoises
Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation Read more about Création de zones d'accélération du déploiement d'énergies renouvelables sur le territoire de Loos : fixation des modalités de la concertation
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche" Read more about Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d'une convention d'attribution entre la commune et la MEL pour la rénovation du restaurant scolaire des Oliveaux "La Ruche"
NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux" Read more about NPNRU-quartier des Oliveaux / cession sous la forme d'un apport en nature de l'équipement communal dénommé "Antenne-Mairie des Oliveaux"
Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres Read more about Constitution d'un groupement de commandes entres les villes de Loos et d'Haubourdin pour un marché de fourniture en denrées alimentaires pour la restauration collective : autorisation de signature de la convention de groupement et désignation des membres
Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention Read more about Programme Time2Adapt - "european urban initiative - Innovate action" : Autorisation de signature d'une convention
Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la charte "EcoQuartier" Read more about Aménagement sur le site Verlinde à Loos : autorisation de signature de la charte "EcoQuartier"