| 04/04/2024 |
Délibération |
Rapport d'orientations budgétaires 2024 |
| 21/03/2024 |
Décision |
Dépôt d’un dossier de Demande de Permis de Démolir pour les bâtiments situés au 24 rue Roger Salengro à Loos (59120) |
| 16/03/2024 |
Décision |
REGLEMENT DES HONORAIRES D'UN AVOCAT dans le cadre d'une autorisation d'ester en justice |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Bâtiment situé au 24 rue Salengro : Validation du projet de démolition / Autorisation de dépôt du Permis de Démolir / Autorisation du lancement des marchés de prestations intellectuelles et de travaux et de leurs éventuelles modifications / Autorisation d |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) : construction d’une cuisine centrale |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Transfert en régularisation dans le domaine public communal d’un bien relevant du domaine public du CCAS : parcelle AK 943 située rue Calmette occupée par le Centre Technique Municipal |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Proposition de définition des Zones d’Accélération pour l’implantation de production d’énergies renouvelables (ZAENR) pour la Ville de Loos |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Renouvellement d’un emploi non permanent : contrat de projet-pôle développement économique et cohésion urbaine (chargé de mission développement durable) |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Adoption du règlement intérieur relatif à la formation |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Appel à Manifestation d’Intérêt de la Métropole Européenne de Lille : candidature de la ville de Loos au dispositif de la Bibliothèque Numérique Métropolitaine |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Convention de gestion avec la Ville d’Emmerin pour l’entretien d’une parcelle située rue du chemin perdu |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Modification des tarifications des structures d’animation de la vie sociale : espace Mosaïque et centre Arago |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Opération de travaux de construction de la cité des enfants et des parents : validation de l’avant-projet définitif / passation d’une modification (avenant) : fixation du forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre / autorisation de dépôt du permi |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Ouverture d’autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « cité des enfants » |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Vente de l’ancienne laverie du C.C.A.S. : avis du conseil municipal |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Délibération-cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024 |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature d’une convention d’attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille pour la rénovation de l’éclairage public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Mise en œuvre de l’amende administrative pour lutter contre les abandons de toute nature sur la voie publique et les occupations illicites du domaine public |
| 15/03/2024 |
Délibération |
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique) |