10. Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022 Read more about 10. Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2022
9. Convention territoriale globale (CTG) 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Nord et la ville de Loos : autorisation de signature Read more about 9. Convention territoriale globale (CTG) 2023-2027 entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Nord et la ville de Loos : autorisation de signature
8. Avis du Conseil municipal sur le Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille Read more about 8. Avis du Conseil municipal sur le Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille
7. Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2021 Read more about 7. Régie municipale d’Electricité (RME) : adoption des comptes et affectation de l’excédent 2021
6. Budget primitif 2022 - Décision modificative n°2 Read more about 6. Budget primitif 2022 - Décision modificative n°2
5. Désignation du représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'Ecole Régionale pour Déficients Visuels (ERDV) Ignace PLEYEL Read more about 5. Désignation du représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de l'Ecole Régionale pour Déficients Visuels (ERDV) Ignace PLEYEL
4. Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de la Caisse des écoles Read more about 4. Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de la Caisse des écoles
3. Election d’un membre au sein de la commission « éco – ville – économie – emploi » Read more about 3. Election d’un membre au sein de la commission « éco – ville – économie – emploi »
2. Election d’un membre au sein de la commission « finances » Read more about 2. Election d’un membre au sein de la commission « finances »
1. Modification n°3 du règlement intérieur du Conseil municipal (mandat 2020-2026) Read more about 1. Modification n°3 du règlement intérieur du Conseil municipal (mandat 2020-2026)