Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif Read more about Mise à jour dela délibération-cadre sur le budget municipal participatif
Modalités d'implantation de stations d'autopartage sur le territoire de la commune de Loos Read more about Modalités d'implantation de stations d'autopartage sur le territoire de la commune de Loos
Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos Read more about Transfert dans le domaine public métropolitain de la parcelle cadastrée section AN918 située rue Faidherbe à Loos
Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano Read more about Transfert dans le domaine public métropolitain de biens immobiliers non bâtis den domaine public communal consécutivement à l'exécution par la MEL de travaux rues Calmette et d'Ornano
Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature Read more about Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature Read more about Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature
Fixation des dérogations octroyées par le maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2024 Read more about Fixation des dérogations octroyées par le maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2024
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille Read more about Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille
Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et:ou de plasma" Read more about Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et:ou de plasma"
Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance) Read more about Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance)