Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature Read more about Contrat "in house" entre la ville de Loos et la RME pour l'exploitation des installations de production d'énergie renouvelables : autorisation de signature
Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature Read more about Mise en oeuvre d'une convention de partenariat logistique entre la ville de Loos et la R.M.E. (actions de sponsoring) dans le cadre du Salon des Créateurs et des Métiers d'Art : approbation du dispositif et autorisation de signature
Fixation des dérogations octroyées par le maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2024 Read more about Fixation des dérogations octroyées par le maire au principe de repos dominical dans les commerces de détail : année 2024
Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille Read more about Fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal : autorisation de signature de conventions d'attribution entre la commune et la Métropole Européenne de Lille
Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et:ou de plasma" Read more about Modification du règlement intérieur relatif au temps de travail et aux congés : ajout d'une autorisation spéciale d'absence "don du sang et:ou de plasma"
Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance) Read more about Autorisation de recrutement d'agent contractuel sur des besoins non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (Service Petite Enfance)
Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Prévert:Amitié) : vacances scolaires 2023-2024 Read more about Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (Prévert:Amitié) : vacances scolaires 2023-2024
Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos Read more about Mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la ville de Loos au profit de la caisse des écoles de Loos
Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Rectificatif de la délibération n° 2023-06-29-23 du 29 juin 2023 Read more about Mise à jour des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires - Rectificatif de la délibération n° 2023-06-29-23 du 29 juin 2023
Bibliothèque municipale : passage à la gratuité de toutes les catégories tarifaires à compter du 1er octobre 2023 Read more about Bibliothèque municipale : passage à la gratuité de toutes les catégories tarifaires à compter du 1er octobre 2023